Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR
/
KIOTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIOTIS
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3260461
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013
KIOTIS de SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR

Présentation de la marque KIOTIS

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR domicilié(e) Route de l'Hôtel de Ville,56200 LA GACILLY - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 868 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque KIOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIOTIS est expirée depuis le 2 décembre 2013.

SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR a également déposé les autres marques suivantes : AROMASOURCE


SOCIETE DE GESTION DE MARQUES (SOGEMAR), Société à responsabilité limitée - Route de l'Hôtel de Ville,56200 LA GACILLY - 56200 - France - SIREN 329868830


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404737 - Publication au BOPI 2004-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine. Compléments alimentaires et boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.